En droit Administratif, avoir des connaissances en principes de la responsabilité est important. Les activités administratives peuvent entraîner des dommages aux particuliers. Le fondement de la responsabilité est donc la solution pour s’y mettre. Il en existe 3 différents types que l’on va voir.
La responsabilité pour faute
En effet, on peut considérer une faute comme un manque d’attention que l’on accorde sur une chose, et entraîne ensuite des dommages pour l’autrui. Sur ce point, on est incité à se questionner sur de nombreuses distinctions. De son tour, cette responsabilité pour faute se divise en 3 sections, dont la première est la faute personnelle et la faute de service.
En outre, sur ce cas, il est le devoir de l’administration qui a causé le dommage de prendre l’engagement de la responsabilité, car l’origine du préjudice est l’agent administratif. La deuxième responsabilité pour faute est celle de la faute simple et la faute lourde. Ce sont des fautes distinguées par de juges. La dernière est la faute prouvée et la faute présumée, sur ce fait, la preuve de la faute incombe à la victime.
La responsabilité sans faute
Dans ce cas d’espèce, la responsabilité sans faute se divise de son côté en 2 parties. La première est celle fondée sur le risque. Ceci concerne notamment les travaux publics, par exemple pour les tiers qui sont victimes des dommages accidentels permanents. Dans ce domaine, elle se concentre également sur les dommages causés par les choses dangereuses, comme l’utilisation des armures audacieuses par la police, ouvrages publics, exceptionnellement dangereux, etc.
La deuxième partie de la responsabilité sans faute est celle qui est fondée sur l’égalité des citoyens devant les charges publiques. De son côté, elle englobe la responsabilité des lois et des traités. Malheureusement, les applications de celle-ci sont rares à cause de la sévérité des conditions qu’elle représente. Elle englobe également, la responsabilité du fait d’actes administratifs réguliers, ainsi que la responsabilité pour les dommages permanents des travaux publics.
Les régimes particuliers des responsabilités
Dans ce domaine, les régimes particuliers des responsabilités se spécifient généralement en matière de responsabilité du fait de l’activité juridictionnelle. Celle-ci prévoit l’indemnisation des condamnés qui ont été reconnus par l’innocence.
Ces régimes se préoccupent également sur de nombreux textes qui sont intercédés pour étaler la responsabilité ou ordonner un régime spécifique. On a aussi organisé ceux de substitution de responsabilité en cas des dégâts causés par les véhicules.
